Mentions Légales
  • Raison sociale : Exploitant Agricole
  • Nom Prénom : DEGUEULE FRÉDÉRIC
  • Siège social : La Pinotière
  • 86310 Antigny
  • Tél. : 06.15.89.90.60
  • Fax : 05.49.84.52.63
  • contact(at)caleches-canoes-pourtous(point)com
  • RCS : 403 068 448 00014
  • Directeur de publication : DEGUEULE FRÉDÉRIC
  • Hébergeur : S.A.R.L. SITÉAL
  • Siège social : 10 rue des Aéronefs
  • 37210 PARÇAY MESLAY
  • Tél : 0 821 615 073
  • Fax : 02 47 29 08 68
  • RCS de Tours :493 256 1277

1. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

DEGUEULE FRÉDÉRIC fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que DEGUEULE FRÉDÉRIC sera libre de modifier à tout moment.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques,…).

3. DONNÉES PERSONNELLES

DEGUEULE FRÉDÉRIC s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. DEGUEULE FRÉDÉRIC s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4. RESPONSABILITÉ

DEGUEULE FRÉDÉRIC décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

DEGUEULE FRÉDÉRIC se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou partie du site, sans préavis. DEGUEULE FRÉDÉRIC ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5. LIENS HYPERTEXTES

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : HTML, PHP, XML.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats PDF, Doc, ou RTF. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.

DEGUEULE FRÉDÉRIC n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web..

Bonne visite.

Page mise à jour le 29 octobre, 2010

DEGUEULE FRÉDÉRIC - La Pinotière - 86310 Antigny - Tél. 06.15.89.30.60 - Fax : 05.49.84.52.63

Intro - Accueil - Calèches - Canoë - Tarifs - Contact - Mentions Légales - Plan du site

site réalisé par Sitéal création site internet

Valid W3C XHTML 1.0